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Publications du Réseau

 

Collection 

Dirigée par Brigitte FEUILLET-LIGER
Professeur à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1
Membre de l’Institut Universitaire de France
Présidente du Réseau Universitaire International de Bioéthique
Directrice du CRJO (IODE, UMR CNRS 6262)

 

Ces dernières années, les Sciences du vivant, et plus précisément la biomédecine, ont effectué des progrès considérables, notamment en diversifiant l’offre de soins. Hommes et femmes accèdent désormais aux moyens de satisfaire leur désir d’enfant, d’affirmer leur identité sociale, d’aménager leur fin de vie, de réparer les maux plus que de soigner la maladie. Mais si ces pratiques engendrent de nombreux bienfaits, elles génèrent des risques importants pour les droits fondamentaux de la personne et peuvent même avoir des incidences sur les modèles familiaux. Or, face à la multiplication des demandes, de véritables marchés voient le jour avec cette médecine du bien-être. Ainsi, le problème fondamental sous-jacent à cette évolution est de concilier la liberté individuelle sur laquelle reposent les principes d’autodétermination et d’épanouissement de la personne et la protection de l’humain.

La norme juridique apparaît comme l’outil le mieux adapté pour atteindre cet objectif, même si la norme éthique est de plus en plus utilisée pour assurer une régulation dans le domaine de la biomédecine. Néanmoins, les enjeux de la bioéthique ne sont pas appréhendés de manière similaire selon les cultures. Les pratiques biomédicales touchent à la vie, au corps, à la sexualité, à la procréation ou à la mort. Or, les représentations de ces concepts ne sont pas identiques selon les individus, les cultures ou les religions. Si le Droit des différents pays traduit les choix sociaux effectués, il doit donc être analysé à travers le prisme d’autres disciplines comme l’anthropologie, la philosophie, la sociologie, la psychanalyse, la psychologie… pour essayer de comprendre (et de respecter) les divergences culturelles tout en réfléchissant à une harmonisation (universelle ?).

Cette collection Droit bioéthique et société a l’ambition de contribuer à la diffusion et à la promotion des réflexions pluridisciplinaires menées sur ces questions.



Ouvrages

2017

 

 

Sous la direction de : Brigitte Feuillet-Liger et Saibé Oktay-Özdemir

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant
 
Paru en : janvier 2017

 

RésuméLa question des rapports du corps humain et de l’argent n’est pas récente. Elle se posait déjà pour de nombreuses conventions portant sur le corps (allant du contrat de travail à la prostitution en passant par les contrats de mannequinat ou de sportifs). Mais le développement des technologies et de la médecine a ouvert la porte à de nombreuses possibilités de disposition du corps : la recherche biomédicale sur la personne, le prélèvement de nombreux éléments et produits du corps humain (sang, tissus, cellules, gamètes…), voire la gestation pour autrui.

Le principe de non-patrimonialité du corps humain, admis dans de nombreux pays, semble définir la ligne de conduite adoptée pour gérer ces rapports du corps à l’argent. Pourtant ce principe ne va pas de soi car si la protection du corps peut se trouver menacée par le risque de marchandisation inhérent à notre monde globalisé dans lequel les marchés prospèrent, la disposition du corps relève de la liberté individuelle de la personne.

Cet ouvrage s’est consacré à l’analyse des choix opérés par dix-neuf pays représentatifs de cultures différentes en vue de percevoir, au-delà des finalités affichées, la réalité du principe de non-patrimonialité. Il montre que partout une patrimonialisation du corps, qu’elle soit ou non assumée par les États, existe et tend à se développer, allant même jusqu’à créer de véritables marchés. L’étude met en évidence que les débats, très insuffisants, relatifs aux rapports du corps et de l’argent non seulement sont biaisés par la forte charge symbolique des finalités de la médecine mais aussi et surtout occultent les choix sociétaux majeurs à opérer, notamment pour garantir la protection des plus vulnérables.
 

Contributeurs

Hassan ABDELHAMID, Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Arif Baris ÖZBILEN, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER, Carmen DOMINGUEZ-HIDALGO, Brigitte FEUILLET-LIGER, Marie-Anne FRISON-ROCHE, Françoise FURKEL, Dominique GOUBAU, Yao Ming HSU, Ryuichi IDA, Francis KERNALEGUEN, Christine LAZERGES, David LE BRETON, Dominique MANAÏ, Saïbe OKTAY-ÖZDEMIR, Kristina ORFALI, Verònica SAN JULIAN PUIG et Elisabetta MAZZILLI, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS, Carlo SOTIS et Li ZHANG.

 

2016

 

Sous la direction de : Brigitte Feuillet-Liger et Kristina Orfali

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant
 
Paru en : octobre 2016

 

RésuméEmprunté au domaine de la philosophie morale, la dignité a fait l’objet d’une inscription dans les textes juridiques, notamment internationaux, à la suite de la Shoah. Ainsi, aujourd’hui, le principe de dignité humaine préoccupe aussi bien les juristes que de nombreux publics allant des représentants de multiples disciplines aux simples citoyens en passant par les politiques. En effet, le contenu de ce concept reste indéterminé. Mais peut-il en être autrement sachant que la dignité humaine pose une question centrale : qu’est-ce qui fait la valeur de l’existence humaine ?

Dans ce contexte, cet ouvrage tente de relever un défi : analyser les applications du principe de dignité dans vingt pays représentatifs de cultures différentes pour tenter de cerner son contenu et surtout d’apprécier son utilité en droit. Ainsi, à partir de l’examen des lois, des avis de commissions nationales d’éthique ou relatives aux droit de l’homme, mais aussi et surtout des décisions judiciaires, les usages de la dignité sont analysés en vue de faire émerger les lignes de convergence et de divergence. L’ouvrage fait aussi une place à la perception de la dignité par les Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme ainsi qu’aux regards du philosophe, du sociologue et de l’anthropologue sur les réalités de la dignité.

À défaut de progresser sur la définition de la dignité, cette étude permet d’identifier la finalité des usages de la dignité, de montrer l’ambivalence de ce concept et devrait ainsi inciter tous ceux qui s’y réfèrent en pratique, notamment les juges, les politiques, les médecins ou les citoyens, à agir en conséquence afin d’éviter que cet outil de défense des droits de la personne se transforme en censeur de libertés ou en instrument d’injustice sociale.
 

Contributeurs

Mireille DELMAS-MARTY, Hassan ABDELHAMID, Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Mamadou BADJI, Jean-René BINET, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER, Carmen DOMINGUEZ-HIDALGO, Brigitte FEUILLET-LIGER, Françoise FURKEL, Dominique GOUBAU, Gilbert HOTTOIS, Yao Ming HSU, Ryuichi IDA, Francis KERNALEGUEN, David LE BRETON, Anderson CAVALCANTE-LOBATO, Dominique MANAÏ, Jean-Pierre MARGUENAUD, Cosimo Marco MAZZONI, Ruwen OGIEN, Saïbe OKTAY-OZDEMIR, Kristina ORFALI, Verònica SAN JULIAN PUIG, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS, Gülen SINEM TEK, Carlo SOTIS, Catherine TEITGEN-COLLY et Li ZHANG.

 

 

 

Sous la direction de : Brigitte Feuillet-Liger, Kristina Orfali et Geneviève Schamps

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant
 
Paru en : juin 2016

 

RésuméFor many centuries, the human body has been treated as one with the person by virtue of a legal fiction.
However, for some time now, biotechnological progress has enabled us to disassociate the two. Indeed, we live in an age where the body has become an object of scientific enquiry, its parts transplanted into another’s body, or considered merely as biological material for use by others. As a result, what we can do with the body and its parts has become increasingly important for society, and its protection becomes a central concern. It is this concern which is examined in this book through the study of seventeen different jurisdictions, and their respective cultures.

Several issues are examined here: in all the countries studied, how is the human body distinguished from the person herself? Does the law protect the body, and if so, to what degree? Is an individual under a duty to protect her own body? What legal principles have been adopted in order to ensure that the body is protected? Do the principles reveal a common philosophical approach or are they rather the result of cultural diversity? If the principles are violated, what recourse does the individual have?

At the heart of this book is the exploration of how the human body in all its states, living or dead, is confronted by biomedical progress as witnessed by the twenty-two contributions from an international and multidisciplinary perspective. Law, anthropology, philosophy, ethics and sociology all have a take on the subject. The comparative nature of the work draws together lawyers from Europe, North and South America, North Africa, Turkey and Japan. Such a legal journey, interspersed with other disciplinary analyses, will enable the reader not only to understand how different laws treat the human body, but also to appreciate the fundamental values which underpin how the human body is protected in a variety of countries and cultures.
 

Contributeurs

Christine LAZERGES, Hassan ABDELHAMID, Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJMRAD, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson CAVALCANTE LOBATO, Carmen DOMINGUEZ-HIDALGO, Brigitte FEUILLET-LIGER, Françoise FURKEL, Marsha GARRISON, Dominique GOUBAU, Shinichiro HAYAKAWA, Ryuichi IDA, Francis KERNALEGUEN, David LE BRETON, Pierre LE COZ, Dominique MANAï, Cosimo MAZZONI, Saibe OKTAY-OZDEMIR et Gülen Sinem TEK,, Kristina ORFALI, Verónica SAN JULIAN, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS.

 

 

2015

Sous la direction de :  Brigitte FEUILLET–LIGER, Geneviève SCHAMPS

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

Paru en : 2015
 
 

 

RésuméDepuis le droit romain, le corps humain n’est pas traité comme une chose. Par l’artifice d’une fiction juridique, il est englobé dans la personne. Or, de nos jours, cette unité entre la personne et son corps se voit bousculée par les progrès biotechnologiques. Nous vivons une ère nouvelle où, parfois, le corps peut se muer en objet scientifique, ses parties sont susceptibles d’être intégrées dans le corps d’une autre personne et les éléments humains peuvent être considérés comme du simple matériel biologique. Le corps est devenu un enjeu social.

Ainsi, la question de sa protection devient centrale et c’est à elle que cet ouvrage s’intéresse à travers l’examen du droit de dix-sept pays de cultures différentes.

Les interrogations sont nombreuses : dans tous ces États, le corps humain est-il mis à distance de la personne voire distingué d’elle ? Le droit protège-t-il ce corps et, dans l’affirmative, comment et dans quelle mesure ? La personne a-t-elle des obligations envers son corps ? Les systèmes juridiques ont-ils adopté des principes de protection ? Ces principes traduisent-ils une philosophie commune ou sont-ils l’expression d’une diversité culturelle ? Quelles sont les prérogatives accordées à la personne en cas de violation de ces principes ?

Ainsi, c’est le corps dans tous ses états, vivant ou mort, confronté à la biomédecine, qui a été au coeur de la réflexion menée par vingt-deux auteurs venus des différent horizons du monde mais aussi appartenant à des discipline variées. À côté de la voix des juristes, celles d’un anthropologue, d’un philosophe et de sociologues se sont fait entendre. Cette analyse comparative a mis en interface les droits européens, nord-américains, sud-américains, tunisien, égyptien, turc et japonais. Au terme de ce voyage juridique ponctué de pluridisciplinarité, le lecteur sera à même non seulement de reconstituer les facettes du droit appréhendant le corps humain, mais aussi de comprendre la représentation des valeurs qui tissent les principes de protection.
 

Contributeurs

Hassan ABDELHAMID, Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson CAVALCANTE LOBATO, Carmen DOMINGUEZ-HIDALGO, Christine LAZERGES (préface), Brigitte FEUILLETLIGER, Françoise FURKEL, Marsha GARRISON, Dominique GOUBAU, Shinichiro HAYAKAWA, Ryuichi IDA, Francis KERNALEGUEN, David LE BRETON, Pierre LE COZ, Dominique MANAÏ, Cosimo Marco MAZZONI, Saïbe OKTAY-OZDEMIR et Gülen Sinem TEK, Kristina ORFALI, Verónica SAN JULIAN, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS.

 

2014

Sous la direction de :  Brigitte FEUILLET–LIGER, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant
 
Cet ouvrage montre en quoi les nouvelles pratiques biomédicales admises dans 17 pays de cultures différentes ont bouleversé les règles de la parenté et de la filiation.

 

Résumé« S’il n’y a pas d’humanité sans langage, il n’y a pas non plus de société sans parenté. Mais que veut dire être parent ? » L’interrogation de Claude Levi-Strauss est au coeur de cette étude internationale et pluridisciplinaire qui analyse les bouleversements apportés actuellement par la biomédecine aux liens juridiques familiaux. Suite aux progrès vertigineux des nouvelles pratiques biomédicales, de multiples questions relatives à la parenté appellent une réponse aujourd’hui. Qui sera juridiquement le père ou la mère d’un enfant tandis que des hommes et des femmes stériles deviennent susceptibles d’engendrer ?

L’enfant aura t-il toujours deux parents de sexe différent, en aura t-il parfois trois, voire quatre ? Qu’en est-il de l’émergence de la notion de parentalité et du rôle des empreintes génétiques en matière de filiation ?

De ces questions parmi bien d’autres, souvent insolites, des juristes, des philosophes et sociologues de dix-sept pays de culture différente ont débattu lors du cinquième workshop du Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB). Fruit de ces débats, les articles regroupés dans l’ouvrage recherchent en quoi les nouvelles pratiques biomédicales admises dans ces pays révolutionnent l’accès à la parenté.
 
Sans doute parce que ce thème touche à la sexualité, au corps, à la procréation - notions différentes selon les cultures - une conclusion s’impose : alors que les Sciences du vivant ont acquis aujourd’hui, en partie tout au moins, la maîtrise de la transmission de la vie, les effets de la biomédecine sur la construction juridique des familles divergent considérablement d’un pays à l’autre. La connaissance de cette variété des choix sociaux est un atout important pour la réflexion menée, dans beaucoup d’États, sur l’évolution de la notion de parenté.
 

Contributeurs

Jacques COMMAILLE (préface), Pénélope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Thérèse CALLUS, Pierre-André CHIAPPORI, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson LOBATO, Jean-Hugues DÉCHAUX, Françoise DEKEUWER-DÉFOSSEZ, Carmen DOMINGUEZ, Brigitte FEUILLET-LIGER, Françoise FURKEL, Francis KERNALEGUEN, Marsha GARRISON, Dominique GOUBAU, Shinichiro HAYAKAWA, Yao-Ming HSU, Pierre LE COZ, David LE BRETON, Dominique MANAÏ, Saibe OKTAY et Gülen SINEM TEK , Verónica SAN JULIAN et Javier NANCLARES VALLE, Judit SÁNDOR, Geneviève SCHAMPS.

 

 

 Sous la direction de : Brigitte Feuillet-Liger, Thérese Callus et Kristina Orfali

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

 

Résumé“If there is no humanity without language, nor can there be a society without parenthood. But what does it mean to be a parent?” This question from Claude Levi-Strauss is at the heart of this international and multidisciplinary study analysing the upheavals to legal family ties currently being brought about by biomedicine. As a result of the heady advances in new biomedical practices, a number of questions concerning parenthood need to be addressed. Who will be the legal father and mother of a child when infertile men and women are able to procreate? Will the child still have two parents of different sexes, or could it sometimes have three, or even four?

What about the emergence of the concept of parenting and of the role of DNA testing in determining parentage?

Legal experts, philosophers and sociologists from twenty countries with different cultures debated these issues, among many others, during the fifth workshop of the Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB – International University Network on Bioethics). Stemming from these debates, the articles brought together in this collection explore the extent to which new biomedical practices have revolutionised access to parenthood in these countries. There can be no doubt that because this topic touches on sexuality, the body and reproduction – different concepts in different cultures – one conclusion stands out: although the life sciences have now won, at least in part, control of the imparting of life, the effects of biomedicine on the legal structure of the family differs considerably from one country to the next. A rapprochement between the various systems studied would be most welcome.
 

Contributeurs

Lesley A. SHARP (foreword), Pénélope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Thérèse CALLUS, Pierre-André CHIAPPORI, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER and Anderson LOBATO, Jean-Hugues DECHAUX, Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, Carmen DOMINGUEZ, Brigitte FEUILLET-LIGER, Françoise FURKEL, Francis KERNALEGUEN, Marsha GARRISON, Dominique GOUBAU, Shinichiro HAYAKAWA, Yao-Ming HSU, Pierre LE COZ, David LE BRETON, Dominique MANAI, Saibe OKTAY and Gülen SINEM TEK, Kristina ORFALI, Verónica SAN JULIAN and Javier NANCLARES VALLE, Judit SÁNDOR, Geneviève SCHAMPS.

 

2013

Sous la direction de :  Brigitte FEUILLET–LIGER, Kristina ORFALI, Thérèse CALLUS

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

This work examines the relationship between the female body and biomedicine.

 

RésuméObject of fascination and fantasy, the female body can be idealized, reified or shrouded. “It is we who make women what they are worth and that is why they are worthless”, proclaimed Mirabeau in the days of the Enlightenment, to which Aragon later replied: “Woman is the future of Man”. The ambiguities of the female body are therein exposed. This work examines the relationship between the female body and biomedicine. Many possibilities are offered to women through biomedical techniques: from assistance to procreate (with assisted reproduction) to refusal to do so (contraception, voluntary sterilization, termination of pregnancy); to be informed of genetic predispositions (through the use of available genetic tests); or to improve their physical appearance with cosmetic surgery. But a recurrent question arises: with its rapid progress and its extreme medicalization of the body, can biomedicine liberate women? Or rather, given the risks of the commodification of the body or its parts, is it not a source of exploitation ? The authors of this work, jurists, anthropologists, philosophers, sociologists and doctors, have explored these questions. The contributions from nineteen countries in this international multidisciplinary study analyse the reality of the amazing developments of biomedicine on the female body. Numerous systems are compared for the first time; European, African, North and South American, but also Chinese and Japanese. Beyond highlighting differences, and identifying similarities in the development of “enhancement medicine”, the objective of this work is ultimately to show the complexity surrounding the question of a woman’s freedom over her body and the extent to which this is limited by the State.
 

Contributeurs

Hassan ABDELHAMID, Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Mamadou BADJI, Hassen BEN JEMAA, Thérèse CALLUS, Annie CORNEC, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson LOBATO, Carmen DOMINGUEZ, Brigitte FEUILLET-LIGER, Geneviève FRAISSE, René FRYDMAN, Françoise FURKEL, Yao Ming HSU, Ryuichi IDA et Minori KOKADO, Francis KERNALEGUEN, David LE BRETON, Dominique MANAÏ, Israël NISAND, Ruwen OGIEN, Saibe OKTAY-OZDEMIR, Kristina ORFALI, Véra PARISIO, Verónica SAN JULIAN, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS.

 

  

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET–LIGER, Amel AOUIJ-MRAD

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

À travers la législation de pays de cultures différentes, cet ouvrage examine si la biomédecine est un facteur d’émancipation et de libéralisation de la femme au sein de la famille ou si, au contraire, elle peut conduire à une certaine aliénation de la femme.

 

RésuméObjet de fascination et de fantasmes, le corps féminin est tantôt magnifié, tantôt réifié et parfois même voilé. « C’est nous qui faisons des femmes ce qu’elles valent et voilà pourquoi elles ne valent rien » proclame Mirabeau aux temps des Lumières ; « La femme est l’avenir de l’homme » lui répond plus tard Aragon. C’est dire combien le corps féminin est source de toutes les ambiguïtés.

C’est dans ses rapports avec la biomédecine que le corps de la femme est examiné dans cet ouvrage. En effet, entre les possibilités offertes aux femmes non seulement de procréer (avec la procréation médicalement assistée) ou de refuser de le faire (contraception, stérilisation volontaire, interruption de grossesse), mais aussi de prendre connaissance d’une prédisposition génétique grâce aux tests mis sur le marché ou d’améliorer esthétiquement leur image, une question récurrente se dégage : par ses progrès vertigineux, la biomédecine, qui engendre aujourd’hui une extrême médicalisation du corps, libère-t-elle la femme ? N’est-elle pas également un facteur d’aliénation face aux risques d’instrumentalisation du corps ou de ses éléments ?

Les auteurs de cet ouvrage, juristes, anthropologues, philosophes, sociologues et médecins, se sont penchés sur ces questions. Les contributions regroupées dans cette étude internationale et pluridisciplinaire analysent, dans dix-neuf pays, la réalité des développements fulgurants de la biomédecine sur le corps féminin. Sont ainsi comparés pour la première fois de nombreux systèmes, européens, africains, nord et sud-américains, mais également chinois et japonais. Au-delà du constat des différences, ponctuées de similitudes tenant au développement d’une certaine médecine du mieux-être, l’objectif de ces travaux est, au final, de montrer le sens des limites fixées ou non par les États et la difficulté de penser la liberté de la femme.
 

Contributeurs

Hassan ABDELHAMID, Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Mamadou BADJI, Hassen BEN JEMAA, Thérèse CALLUS, Annie CORNEC, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson LOBATO, Carmen DOMINGUEZ, Brigitte FEUILLET-LIGER, Geneviève FRAISSE, René FRYDMAN, Françoise FURKEL, Yao Ming HSU, Ryuichi IDA et Minori KOKADO, Francis KERNALEGUEN, David LE BRETON, Dominique MANAÏ, Israël NISAND, Ruwen OGIEN, Saibe OKTAY-OZDEMIR et G. SINEM TEK, Kristina ORFALI, Véra PARISIO et G. CERESETTI, Verónica SAN JULIAN et Cruz DÍAZ DE TERÁN, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS.
 

 

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET–LIGER, Kristina ORFALI, Thérèse CALLUS

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

 

Résumé "The book of life is the supreme book that we can neither close nor reopen at will." This quotation from Lamartine, the French poet, once a perfect illustration of the end of life in bygone societies, can no longer be said to apply. In fact, today, in one out of two cases in our modern societies, it is the medical team who closes this book without any intention of cutting life short. Generally, however, the physicians do not make this decision alone. While a competent patient increasingly participates in medical decisions, including when it’s a matter of life or death, those nearest to him (usually the family but not always) endorse this responsibility once he becomes incapable of expressing his wishes. Many questions surround not only this concept of «nearest and dearest», or “loved ones”, but also their roles and legitimacy. Whether they act as the patient’s legal representative, authorised agent or trustee, or if they are stripped of all legal power, will the «loved one» be simply consulted by the caregivers on the presumed wishes of the patient regarding end-of-life choices? Or must they guarantee him a genuine right of self-determination? To this end, will they be granted a right of information only about the patient’s condition, or even access to his medical records? Will their role be affected by the existence of living wills drawn up by the patient in question ?

The outcome of debates between legal experts and physicians, philosophers and sociologists from seventeen countries, the chapters in this book analyse the current status and role of these relatives (and non- relatives) close to the patient at the end of life. Numerous European national laws are thus compared and are also benchmarked against other practices, in North and South America, in Africa and in some Asian countries. Beyond the legal, cultural and ethical differences that clearly separate these various traditions, a recurrent question arises: more than providing paternalistic protection, does the “loved one” not always have to ensure respect for what «their patient» would have wanted, thus guaranteeing up to the end of his life a basic right, namely his decision-making autonomy? If this book demonstrates the difficulty of such a task in different contexts, it also attempts to pave the way to a more humanistic approach across cultures to advocate respect for the patient at the very end of his life.
 

Contributeurs

Mark SIEGLER (foreword), Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Mamadou BADJI, Sylvia BRANDANI et G. NAVONE, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson LOBATO, Carmen DOMINGUEZ, Dina EL MAOULA, Brigitte FEUILLET-LIGER, Françoise FURKEL, Ryuichi IDA, Francis KERNALEGUEN, Jean-Marc LA PIANA, Pierre LE COZ, David LE BRETON, Dominique MANAÏ, Saibe OKTAY-OZDEMIR et B. BAYSAL, Kristina ORFALI, Verónica SAN JULIAN, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS, Irène THÉRY.

 

 

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET–LIGER

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

 

Résumé « Le livre de la vie est le livre suprême qu'on ne peut ni fermer, ni rouvrir à son gré ». Cette citation de LAMARTINE, illustration parfaite de la fin de vie dans nos sociétés d’antan, n’est souvent plus d’actualité. En effet, aujourd’hui, une fois sur deux dans nos sociétés modernes, c’est l’équipe médicale qui referme ce livre sans pour autant avoir l’intention d’abréger la vie. Mais, généralement, les médecins ne décident pas seuls. Si le patient lucide intervient de plus en plus dans les décisions de soins, fussent-elles vitales, ses proches prennent le relais lorsqu’il devient incapable de s’exprimer. Or, de multiples questions entourent non seulement ce concept de « proches » mais aussi le rôle de ceux-ci. Qu’ils interviennent à titre de représentant légal, de mandataire du patient, de personne de confiance ou qu’ils soient dénués de pouvoir juridique, les « proches » seront-ils simplement consultés par les soignants sur la volonté présumée du malade dans le processus d’une fin de vie médicalisée ou devront-ils assurer un véritable droit à l’autodétermination de celui-ci ? Se verront-ils reconnaître, pour ce faire, un droit d’information sur l’état du patient, voire un accès à un dossier médical ? Leur rôle sera-t-il affecté en présence de directives anticipées rédigées par l’intéressé ?

Fruit des débats entre juristes, mais également entre médecins, philosophes et sociologues, les articles regroupés dans cet ouvrage tentent d’analyser le statut actuel, dans dix-huit pays, des « accompagnants » non professionnels du malade en fin de vie. De nombreux droits nationaux européens sont ainsi comparés, confrontés également à d’autres pratiques, nord et sud américaines notamment. Au-delà des différences juridiques et éthiques qui, indubitablement, séparent ces diverses traditions, une interrogation récurrente surgit : plus qu’une protection paternaliste, les proches n’ont-ils pas à assurer le respect de ce que « leur malade » aurait souhaité, garantissant ainsi, jusqu’à la fin de la vie, un droit fondamental, à savoir l’autonomie de décision du malade ? Si ce livre montre la difficulté d’une telle tâche, il tente d’ouvrir des portes vers un accompagnement humain et fraternel du malade en fin de vie.
 

Contributeurs

Jean LEONETTI (préface), Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Mamadou BADJI, Sylvia BRANDANI et G. NAVONE, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson LOBATO, Carmen DOMINGUEZ, Dina EL MAOULA, Brigitte FEUILLET-LIGER, Françoise FURKEL, Ryuichi IDA, Francis KERNALEGUEN, Jean-Marc LA PIANA, Pierre LE COZ, David LE BRETON, Dominique MANAï, Saibe OKTAYOZDEMIR et B. BAYSAL, Kristina ORFALI, André PEREIRA, Verónica SAN JULIAN, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS, Irène THÉRY.

 

2012

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET-LIGER, Ryuichi IDA, Thérèse CALLUS

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

 

Résumé Although adolescence cannot be said to be a medical condition, and although most adolescents are healthy, some do become ill. But the adolescent is not a patient like any other...Today, the age of majority is set in most jurisdictions at the age of 18 years, but in the context of medical treatment, many countries do recognise a certain level of autonomy (to a greater or lesser extent) of adolescents who are deemed to be mature. However, the extent of this autonomy raises many questions. Is the consent of the adolescent required, along with that of the parents, before any intervention may take place? Do they have a right of veto? Is their consent alone enough? Are they recognised as having the right to take part in medical trials, the right to refuse necessary treatment...?

These and many other questions are at the heart of this multidisciplinary and international study, which is the fruit of reflection and discussion between lawyers, philosophers, sociologists and child psychologists during the 2nd Workshop of the International Academic Network on Bioethics. The issues raised go well beyond law because they engender questions of the individuality of the adolescent and her ability to make choices when faced with illness and even her own death. Despite the complexity and depth of the subject, the chapters in this volume clearly reveal the status of the adolescent in medical decisionmaking, in sixteen different countries. Despite obvious differences between the systems studied, the one thing that is clear is the gradual recognition of the adolescent’s growing autonomy in medical decisionmaking which is not always expressly provided for in legislation. Such an evolution is hardly surprising at a time when the distinction between adolescence and adulthood is becoming less certain for many.

Created in 2007, the IANB’s objective is to promote research through collaboration between academic representatives from different countries and cultures, all specialists in the field of biomedicine. Based upon a comparative approach of different legal systems, the work of the group analyses social choices in biomedicine through the different lenses of ethics, anthropology, philosophy and sociology. In this way, their research feeds into the elaboration and development of international regulation of biomedical practices and incidentally on achieving the balance between the respect for different cultures and the move towards a certain universality, supporting the harmonisation of laws. This new collection will therefore be indispensable for anyone seeking to understand the social implications of bioethics.
 

Contributeurs

Roselyne BACHELOT-NARQUIN (préface), Pénélope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD et Salwa HAMROUNI, Stéphane BAUZON, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson LOBATO, Brigitte FEUILLET-LIGER, Françoise FURKEL, Ryuichi IDA, Francis KERNALEGUEN, Pierre LE COZ, David LE BRETON, Dominique MANAI, Kristina ORFALI, André PEREIRA, Verónica SAN JULIAN, Marcel RUFO et Mohamed Amine BENJELLOUN et Guillaume BRONSARD, Alain ROY, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS, JG SIJMONS.

 

2011

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET-LIGER, Ryuichi IDA

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

 

RésuméSi l’adolescence n’est pas une maladie et si la plupart des ados vont bien, certains sont malades. Or, l’adolescent n’est pas un malade comme les autres... Aujourd’hui, l’âge de la majorité civile est fixé à dix-huit ans, mais en matière médicale, nombreuses sont les législations qui confèrent à l’adolescent doué de discernement une autonomie juridique plus ou moins étendue. À propos de celle-ci, d’innombrables questions se posent. L’adolescent sera t-il appelé, à côté de ses parents, à consentir à un traitement médical ? Aura t-il simplement un droit de veto ? Son consentement, parfois, suffira-t-il ? Le droit de se prêter à une expérimentation, celui de refuser les soins susceptibles d’améliorer son état… lui seront-ils accordés ?

Ces questions, et bien d’autres, sont au coeur de cette étude internationale et pluridisciplinaire, fruit des réflexions auxquelles se sont livrés ensemble, juristes, philosophes, sociologues, pédopsychiatres, lors du deuxième Workshop du Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB). Souvent juridiques, les thèmes examinés vont bien au delà du droit puisqu’ils posent le problème de l’individuation de l’adolescent, de sa capacité à faire des choix face à la maladie, voire à la mort. Malgré la complexité et l’ampleur du sujet, les articles regroupés au sein de l’ouvrage exposent le plus clairement possible le statut actuel, dans seize pays, de l’adolescent face aux prises de décisions médicales. En dépit des divergences logiques entre les systèmes évoqués, une évidence se fait jour : la consécration progressive d’une plus grande autonomie médicale de l’adolescent souvent non prévue par la loi. Une telle évolution n’étonnera guère à un moment où, dans des pays toujours plus nombreux, la frontière entre adolescent et adulte apparaît de plus en plus incertaine.

Créé en 2007, le Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB) a pour objectif de promouvoir la recherche universitaire en rapprochant des chercheurs, de pays et de cultures différents, spécialistes des questions liées aux pratiques biomédicales. Partant d’une approche croisée des différents systèmes juridiques, les travaux de ce réseau analysent les choix sociaux en matière biomédicale à travers les prismes de l’éthique, l’anthropologie, la philosophie ou la sociologie. Ils veulent ainsi contribuer à la réflexion internationale sur la régulation des pratiques biomédicales et, incidemment, sur la conciliation entre les diversités culturelles et un certain universalisme, terreau d’une harmonisation du droit. Cette nouvelle collection «Droit, Bioéthique et Société » sera donc un outil indispensable pour toute personne en quête d’une compréhension des enjeux sociaux de la bioéthique.
 

Contributeurs

Roselyne BACHELOT-NARQUIN (préface), Pénélope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD et Salwa HAMROUNI, Stéphane BAUZON, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER et Anderson LOBATO, Brigitte FEUILLET-LIGER, Françoise FURKEL, Ryuichi IDA, Francis KERNALEGUEN, Pierre LE COZ, David LE BRETON, Dominique MANAI, Kristina ORFALI, André PEREIRA, Verónica SAN JULIAN, Marcel RUFO et Mohamed Amine BENJELLOUN et Guillaume BRONSARD, Alain ROY, Judit SÁNDOR, Geneviève SCHAMPS, JG SIJMONS.

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET-LIGER, Kristina ORFALI, Thérèse CALLUS

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

 

RésuméIf over the last couple of decades, advances in reproductive medicine have helped many couples who are unable to conceive naturally, the initial aim was generally to favour conception using the couple’s own gametes. However, the successive developments of artificial insemination and in vitro fertilisation (IVF) have provided us with alternative ways to conceive which no longer rely upon biological parentage. Today, a couple can conceive a child with gametes from a third party and can even adopt an embryo conceived by another couple. In such cases, it is necessary to reconcile the interests of all concerned (the infertile couple, the gamete or embryo donors and the child). Certain countries have adopted laws which impose donor anonymity which deny the child of any information on the donor, in the belief that this best assures the child’s welfare. However, such a social choice is questioned by the increasing demand by children born through artificial insemination by donor, to remove anonymity. Such claims have been supported in certain countries who have adopted a principle of genetic transparency.

This book is the fruit of rich debate and reflection between lawyers, doctors, psychoanalysts and sociologists during the first Workshop of the International Academic Network on Bioethics (IANB). Through a comparative approach, the chapters examine how the question of anonymity in sixteen different countries is dealt with – anonymity which may be absolute, relative or even non-existent. Despite diversity between legal systems, one thing is sure: the question of abolishing anonymity is one of immediate importance. The answer either unites or divides. But could it be any other way on a subject which goes to the heart of our social perceptions on individual identity, parentage and parenthood ?

Created in 2007, the IANB’s objective is to promote research through collaboration between academic representatives from different countries and cultures, all specialists in the field of biomedicine. Based upon a comparative approach of different legal systems, the work of the group analyses social choices in biomedicine through the different lenses of ethics, anthropology, philosophy and sociology. In this way, their research feeds into the elaboration and development of international regulation of biomedical practices and incidentally on achieving the balance between the respect for different cultures and the move towards a certain universality, supporting the harmonisation of laws. This new collection will therefore be indispensable for anyone seeking to understand the social implications of bioethics.
 

Contributeurs

Penelope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Stéphane BAUZON, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER, Guilherme DE OLIVIERA et Rafael REIS, Geneviève DELAISI DE PARSEVAL, Brigitte FEUILLET-LIGER, René FRYDMAN, Françoise FURKEL, Ryuichi IDA, Jean-Marie KUNSTMANN, Dominique MANAI, Dominique MEHL, Kristina ORFALI, Verónica SAN JULIAN, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS et Marie-Noëlle DERESE, JG SIJMONS, Claude SUREAU.
 

2008

Sous la direction de : Brigitte FEUILLET-LIGER

Collection : Droit, Bioéthique et Société

Editeur : Bruylant

 

Résumé Si, depuis quelques dizaines d’années, la médecine de la reproduction s’est considérablement développée pour venir en aide aux couples confrontés à l’impossibilité de concevoir naturellement un enfant, c’est généralement avec l’objectif initial de favoriser une conception avec les gamètes du couple. Le développement successif de l’Insémination Artificielle et de la Fécondation In Vitro a néanmoins permis dans le même temps de faire émerger différentes possibilités alternatives de conception, en transgressant notamment le principe de la filiation biologique. Un couple peut aujourd’hui concevoir un enfant avec d’autres gamètes que les siens et même envisager l’accueil d’un embryon conçu par un autre couple. Dans ces situations, la question de la conciliation des intérêts des différents acteurs (couple infertile, donneur de gamètes ou d’embryons, enfant) se pose. En optant pour la règle de l’anonymat des dons qui prive l’enfant de toute information sur le donneur, certaines législations semblent considérer que ce principe allie au mieux ces intérêts. Pourtant non seulement la demande croissante de levée de l’anonymat formulée par les enfants issus de l’assistance médicale à la procréation fragilise ce choix de société mais certains pays ont devancé ce voeu en choisissant la transparence génétique.

Cet ouvrage est le fruit de riches débats et réflexions échangés entre juristes, médecins, psychanalystes et sociologues, lors du premier Workshop du Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB). Adoptant une approche comparative, les articles rassemblés examinent la manière dont sont organisées, dans seize pays de cultures différentes, les pratiques et les conséquences d’un anonymat absolu, relatif, voire inexistant. En dépit d’une diversité de systèmes, un constat unanime ressort : la question de la levée de l’anonymat se pose partout avec acuité. La réponse, elle, réunit ou divise. Mais peut-il en être autrement sur un sujet qui touche aux perceptions sociales de l’identité de la personne, de la filiation ou de la parentalité ?

Créé en 2007, le Réseau Universitaire International de Bioéthique (RUIB) a pour objectif de promouvoir la recherche universitaire en rapprochant des chercheurs, de pays et de cultures différents, spécialistes des questions liées aux pratiques biomédicales. Partant d’une approche croisée des différents systèmes juridiques, les travaux de ce réseau analysent les choix sociaux en matière biomédicale à travers les prismes de l’éthique, de l’anthropologie, la philosophie ou la sociologie. Ils veulent ainsi contribuer à la réflexion internationale sur la régulation des pratiques biomédicales et, incidemment, sur la conciliation entre les diversités culturelles et un certain universalisme, terreau d’une harmonisation du droit. Cette nouvelle collection sera donc un outil indispensable pour toute personne en quête d’une compréhension des enjeux sociaux de la bioéthique.
 

 

Contributeurs

Pénélope AGALLOPOULOU, Amel AOUIJ-MRAD, Stéphane BAUZON, Thérèse CALLUS, Maria-Claudia CRESPO-BRAUNER, Guilherme DE OLlVIERA et Rafael REIS, Geneviève DELAISI DE PARSEVAL, Brigitte FEUILLET-LIGER, René FRYDMAN, Françoise FURKEL, Ryuichi IDA, Jean-Marie KUNSTMANN, Dominique MANAI, Dominique MEHL, Kristina ORFALI, Veronica SAN JULIAN, Judit SANDOR, Geneviève SCHAMPS et Marie-Noëlle DERESE, JG SIJMONS, Claude SUREAU.

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